Marque renouvelée - Marque en non vigueur

JET DESIGN
AP SYSTEMES, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1583271
Date de dépôt :
11/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/05/2009

Présentation de la marque JET DESIGN

Déposée le 11 mai 1989 par la Société Anonyme (SA) AP SYSTEMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JET DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AP SYSTEMES domicilié(e) 62 bis, Avenue André Morizet, 92100 BOULOGNE (dossier no 2138239) - France et immatriculée sous le numéro RCS 732 014 857 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL domicilié(e) (dossier no 2138239) - France.

La marque JET DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1583271.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JET DESIGN est expirée depuis le 11 mai 2009.

AP SYSTEMES a également déposé les autres marques suivantes : AP SYSTEMES , AP SYSTEMES , AS AEROSISTEMAS , AP NEWS , AEROSISTEMAS


AP SYSTEMES, Société Anonyme - 62 bis, Avenue André Morizet, 92100 BOULOGNE (dossier no 2138239) - France - SIREN 732014857


INLEX CONSEIL - (dossier no 2138239) - France


Renouvellement sans limitation le 22 février 1999 n°2138239 - Publication au BOPI 1999-02-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-36

Inscription le 1 juillet 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°349754 - Publication au BOPI 2002-07-01

Inscription le 22 février 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°273330 - Publication au BOPI 1999-02-22

Matériaux de construction métalliques ou non métalliques, constructions transportables métalliques ou non métalliques, serrurerie et quincaillerie notamment clés, crochets, verrins, tuyaux métalliques ou non, cadres, supports métalliques ou non, monuments non matalliques.Appareils et instruments photographiques, cinématographiques optiques, de signalisation, d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, films impressionnés, documentaires, annonces journalistiques, tous procédés de fixation, enregistrement sur disques, sur films, sur bandes, sur supports magnétiques, transmission téléphonique, télévisuelle, radiodiffusée, et en général tous éléments et toutes réalisations concernant la publicité et l'information, le matériel de traitement de l'information.Cadres, supports, vitrines, panneaux, tableaux, éléments lumineux ou non, enseignes lumineuses ou non, tous moyens, toutes formes d'affichage notamment publicitaire.Publicité et affaires en tous lieux notamment gare aérienne, maritime, terrestre, exploitation d'emplacements ou de supports publicitaires, confection, pose, location, distribution de tout matériel publicitaire. Conseils et informations

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).